Et si l'on toilettait le décret Magendie ?
En voilà une bonne idée, non ?
C'est la question que je me suis posée, et sur laquelle j'ai un peu réfléchi.
Dans cette "étude" de la Semaine Juridique - que je remercie au passage pour la publication - je me suis interrogé sur ce que pourraient être les modifications à apporter au décret Magendie du 9 décembre 2009, pour une meilleure cohérence.
Etant plutôt de ceux qui défendent le décret de procédure de 2009, même si je ne peux que déplorer l'absence de moyens donnés au magistrat pour que l'objectif de célérité soit rempli, il ne s'agissait pas de réduire le texte à néant, mais de conserver son esprit et sa rigueur.
Alors bonne lecture à ceux qui voudront prendre connaissance de cet article que j'ai eu plaisir - si, si ! j'vous jure ! - à rédiger...
... et en espérant que les textes reçoivent prochainement le toilettage qu'ils méritent, ne serait-ce que pour qu'ils soient davantage acceptés.
JCP 15 juin 2015, p. 1182, Etude par Christophe Lhermitte
